Conditions générales de vente
Voici un modèle de Conditions Générales de Vente (CGV) adapté à votre marque The Good Mother :
Conditions Générales de Vente
The Good Mother
Dernière mise à jour : Février 2025
Article 1 - Présentation du site
Le site thegoodmother.com (ci-après « le Site ») est une boutique en ligne de vêtements et accessoires, créée et gérée par The Good Mother. Les produits sont confectionnés à la main dans notre atelier à Bordeaux, à partir de tissus français soigneusement sélectionnés.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits par l’intermédiaire de ce site. L’achat sur notre Site suppose l’acceptation pleine et entière des CGV.
Article 2 - Produits
Tous les produits proposés sur le Site sont fabriqués à la main avec soin et passion. Les photos des produits sont fournies à titre illustratif et peuvent différer légèrement du produit réel en raison de la fabrication artisanale.
Les produits sont disponibles en quantité limitée et sont fabriqués à la commande pour garantir un service personnalisé et de qualité.
Article 3 - Commande
La commande est validée dès lors que l'utilisateur a confirmé son panier et effectué le paiement. Un email de confirmation sera envoyé à l'acheteur, indiquant la réception de la commande.
L'acheteur peut modifier ou annuler sa commande tant qu’elle n’a pas été expédiée. Une fois expédiée, la commande ne pourra plus être annulée.
Article 4 - Tarifs
Les prix des produits sont affichés en euros et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont calculés en supplément et précisés au moment du paiement.
The Good Mother se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 5 - Paiement
Le paiement des produits se fait par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen sécurisé mis à disposition sur le Site. Le montant total de la commande, incluant les frais de livraison, sera débité une fois la commande confirmée.
La commande sera traitée dès réception du paiement.
Article 6 - Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai de 5 à 7 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par l'acheteur au moment de la commande.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du pays de destination et seront communiqués à l'acheteur lors de la validation de la commande.
Les risques liés à la livraison (perte ou détérioration du colis) sont à la charge de l'acheteur à compter de la remise du colis au transporteur.
Article 7 - Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Pour exercer ce droit, l'acheteur doit nous informer de sa décision de rétractation par email à l'adresse suivante : contactthegoodmother@gmail.com.
Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine (non portés, non lavés, avec leurs étiquettes intactes). Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.
Article 8 - Garanties
Tous les produits vendus par The Good Mother bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
En cas de défaut de fabrication ou d'article défectueux, l'acheteur peut demander un échange ou un remboursement, sous réserve de nous contacter dans un délai raisonnable après la réception du produit.
Article 9 - Responsabilité
La responsabilité de The Good Mother ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou mauvaise exécution du contrat due à un cas de force majeure, à une faute de l'acheteur ou à une intervention d’un tiers.
La responsabilité de The Good Mother est limitée à la valeur de la commande, sauf en cas de fraude ou de négligence grave.
Article 10 - Protection des données personnelles
Les informations collectées lors de l’achat (nom, adresse, email, etc.) sont nécessaires pour le traitement des commandes et l’expédition des produits. Ces données sont traitées avec la plus grande confidentialité et sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec l’acheteur.
L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, en envoyant un email à contactthegoodmother@gmail.com.
Article 11 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de The Good Mother. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 12 - Loi applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française. En cas de litige, l’acheteur peut contacter le service client à l’adresse email contactthegoodmother@gmail.com.
En cas de persistance du litige, celui-ci sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de Bordeaux.
Article 13 - Contact
Pour toute question, réclamation ou demande d’informations, vous pouvez nous contacter par email à :
contactthegoodmother@gmail.com
En validant sa commande, l'acheteur accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.
Ce modèle est une base pour les CGV de votre site. Vous pouvez l'adapter en fonction de votre situation spécifique, notamment en ce qui concerne les modalités de paiement, les frais de livraison, etc. Il est également recommandé de consulter un expert juridique pour vous assurer que vos CGV sont complètes et conformes à la législation en vigueur.